Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SAPT
Numéro de dépôt :
1004342
Date de dépôt :
29/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SAPT
Déposée le 29 octobre 1976 par la Société Anonyme (SA) LEVIS PEINTURES TECHNIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SAPT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SAPT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1004342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SAPT est expirée depuis le 29 octobre 1986.
LEVIS PEINTURES TECHNIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-007